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ANTOINE M
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Inscrit le: 03 Jan 2008
Messages: 41
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 Posté le: 06 Jan 2008 14:39 Sujet du message: Aurais je la prime? |
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J'ai commandé ma 500 en juillet dernier; livarison prévue en janvier, reportée en mars.
1.3 MJT - LOUNGE
J'ai 2 questions :
- aurais je la prime de 700 €
- comment est-elle versée? (déduit du prix d'achat par le concessionnaire; remise d'impots?????)
merci pour vos lumières 
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Topolino
Sexe:
Inscrit le: 23 Aoû 2007
Messages: 3020
Localisation: Toulouse
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| Posté le: 06 Jan 2008 14:45 Sujet du message: Re: Aurais je la prime? |
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| ANTOINE M a écrit: |
- aurais je la prime de 700 €
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Non, pas de prime.
Le bonus est déduit au moment de l'établissement de la facture, et sur la facture doit figuré la date de la commande.
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5oo 1.2 Sport, Bossa Nova White, TO Skydome
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ANTOINE M
Sexe:
Inscrit le: 03 Jan 2008
Messages: 41
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| Posté le: 06 Jan 2008 14:48 Sujet du message: |
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Merc pour ta réponse Topolino.... même si celle là ne me réjouit pas.... cela m'aurait permis de rajouter qqes accessoires 
Je vois lundi avec mon concessionnaire pour lui mettre un peu la pression pour cette prime... il me doit bien ça vu l'attente  |
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roxane
Invité
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| Posté le: 06 Jan 2008 21:14 Sujet du message: |
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Entre temps est intervenue la prime écolo 700 euros et mon vendeur m'a tout simplement refait un bon de commande daté du 29 décembre , jour où j'ai été cherché ma voiture et il a appliqué la déduction des 700 euros.
???  ???
Comment est ce possible? Il faut regarder le bon de commande informatique et là c'est impossible de le modifier.
Ca même été dit par quelqun du forum plus haut dans le sujet!!! |
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marcel62
Invité
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| Posté le: 13 Jan 2008 00:33 Sujet du message: |
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| lavalee01 a écrit: | BRRRRRRRRR
j'y perds mon latin...
Une question subsite après lecture de tout ca.
Si on achète un véhicule NEUF, jamais immatriculé, le 6 décembre à un concessionnaire Fiat...
A t'on droit à cette fameuse prime, car dans ce cas pas de bon de commande, mais juste une facture....
Quid de la loi dans ce cas ?? |
tu as le droit a 700euro
un bon de commande est obligatoire meme pour une voiture en stock  |
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emilie
Sexe: 
Inscrit le: 31 Oct 2007
Messages: 487
Localisation: Lille
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| Posté le: 13 Jan 2008 00:37 Sujet du message: |
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J'ai lu les décrets, je suis une pro sur la question... 
En fait, le seul justificatif est la facture, pas besoin de bon de commande; sauf que la facture doit spécifiquement indiquer diveses précisions, dont la date de commande du véhicule. Si la facture n'est pas conforme, elle sera rejetée. Les concessions doivent donc suivre un modèle de facturation; et rien ne les empêche de bidouiller une facture par un petit changement de date de commande, si elles veulent de montrer arrangeantes.
Et dans le cas que tu décris, si date de commande = date de facturation, alors tu as la prime. Si commande antérieure au 5 décembre, pas de prime.
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jeanpaul01fr
Sexe:
Inscrit le: 14 Nov 2007
Messages: 545
Localisation: BORDEAUX
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| Posté le: 13 Jan 2008 19:35 Sujet du message: |
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Et bien nous, on l'a commandée le 20 novembre et elle a été livrée le 7 décembre.... Et sur la facture, on a le 7 décembre comme date de commande ET comme date de facture...
Moralité, on va tenter de récupérer nos 700 euros...
Le seul hic, c'est qu'à la préfecture de Gironde, à Bordeaux, ils ne sont au courant de RIEN !!! Je me suis fait balader pendant une heure de guichet en guichet pour rien...
Quelqu'un sait où trouver le formulaire et à quelle adresse le renvoyer ? Sur le site "servicepublic.fr", je ne trouve RIEN non plus.....
P....n, ils font ch..r à pondre des mesures et à ne pas être foutus de la appliquer...!!!
Merci d'avance à vous !
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Mon Blog : http://ca-coule-de-source.over-blog.com
BMW Z4 3.0 et Fiat 500 1,2 Lounge Funk White |
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charlottealafraise
Sexe:
Inscrit le: 03 Jan 2008
Messages: 26
Localisation: Rennes
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| Posté le: 13 Jan 2008 19:40 Sujet du message: |
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J'ai commandé ma fiat en janvier, et comme mon ancienne voiture a plus de 15 ans, j'ai en plus des 700 euros, bénéficié d'un bonus de 300 euros !!
_________________
Lounge crossover Black,1.3 MJT, ambiance noir/ivoire-ivoire, commandée le 2 janvier, livraison prévue le 19 mars |
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Meli Melo
Invité
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| Posté le: 13 Jan 2008 19:46 Sujet du message: |
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| jeanpaul01fr a écrit: | Et bien nous, on l'a commandée le 20 novembre et elle a été livrée le 7 décembre.... Et sur la facture, on a le 7 décembre comme date de commande ET comme date de facture...
Moralité, on va tenter de récupérer nos 700 euros...
Le seul hic, c'est qu'à la préfecture de Gironde, à Bordeaux, ils ne sont au courant de RIEN !!! Je me suis fait balader pendant une heure de guichet en guichet pour rien...
Quelqu'un sait où trouver le formulaire et à quelle adresse le renvoyer ? Sur le site "servicepublic.fr", je ne trouve RIEN non plus.....
P....n, ils font ch..r à pondre des mesures et à ne pas être foutus de la appliquer...!!!
Merci d'avance à vous ! |
Normalement, c'est au concesionnaire de pratiquer la remise. Pour nous, elle figure sur notre bon de commande... |
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Topolino
Sexe:
Inscrit le: 23 Aoû 2007
Messages: 3020
Localisation: Toulouse
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| Posté le: 13 Jan 2008 19:53 Sujet du message: |
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| jeanpaul01fr a écrit: |
Quelqu'un sait où trouver le formulaire et à quelle adresse le renvoyer ? Sur le site "servicepublic.fr", je ne trouve RIEN non plus..... |
Je t'invite à poser la question ici :
http://interactif.service-public.fr/cgi-bin/posez_question/akio.cgi?page=posez_question/transports.html
C'est ce que je viens de faire.
| service-public.fr a écrit: |
"Nous vous répondrons dans un délai compris entre 1 et 7 jours."
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| service-public.fr a écrit: |
Le département messagerie de service-public.fr vous remercie de votre message.
Vous recevrez une réponse dans un délai moyen de 3 jours. Si ce délai devait exceptionnellement être supérieur, vous recevrez un courriel pour vous en avertir.
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emilie
Sexe:
Inscrit le: 31 Oct 2007
Messages: 487
Localisation: Lille
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| Posté le: 13 Jan 2008 20:32 Sujet du message: |
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| Meli Melo a écrit: | | jeanpaul01fr a écrit: | Et bien nous, on l'a commandée le 20 novembre et elle a été livrée le 7 décembre.... Et sur la facture, on a le 7 décembre comme date de commande ET comme date de facture...
Moralité, on va tenter de récupérer nos 700 euros...
Le seul hic, c'est qu'à la préfecture de Gironde, à Bordeaux, ils ne sont au courant de RIEN !!! Je me suis fait balader pendant une heure de guichet en guichet pour rien...
Quelqu'un sait où trouver le formulaire et à quelle adresse le renvoyer ? Sur le site "servicepublic.fr", je ne trouve RIEN non plus.....
P....n, ils font ch..r à pondre des mesures et à ne pas être foutus de la appliquer...!!!
Merci d'avance à vous ! |
Normalement, c'est au concesionnaire de pratiquer la remise. Pour nous, elle figure sur notre bon de commande... |
Veinard, jeanpaul01....
Bon, la prime. Je récapitule la page 11 de ce topic. 
| emilie a écrit: | Dans le J.O. du 30 décembre, l'arrêté du 26 décembre 2007 relatif aux modalités de gestion de l’aide à l’acquisition des véhicules propres précise:
| Citation: | Art. 1er. − Dans le cas de la procédure de paiement de droit commun, consistant dans le paiement direct au bénéficiaire de l’aide instituée par le décret du 26 décembre 2007 susvisé, la personne qui sollicite le versement de l’aide prévue à l’article 1er de ce décret transmet au Fonds d’aide à l’acquisition de véhicules propres, dont la gestion est assurée par le Centre national pour l’aménagement des structures des exploitations agricoles (CNASEA), aux fins de règlement par virement sur le compte bancaire ou postal indiqué, un dossier constitué des pièces suivantes :
1o Une demande de versement de l’aide conforme au modèle disponible en préfecture et sur le site www.service-public.fr ;
2o Un justificatif de moins de trois mois établissant l’existence d’un domicile ou d’un établissement en France ;
3o Un relevé d’identité bancaire ou postal au nom de la personne bénéficiaire ;
4o Pour le véhicule neuf ou le véhicule de démonstration ouvrant droit au bénéfice de l’aide :
a) une copie de la facture d’achat du véhicule ou du contrat de location ; ces documents mentionnent notamment le nom et l’adresse du propriétaire ou du locataire du véhicule, la désignation précise du véhicule (appellation commerciale complète, numéro de série, type du véhicule et, le cas échéant, mention qu’il s’agit d’un véhicule précédemment utilisé comme véhicule de démonstration), la nature de l’énergie utilisée pour son fonctionnement, la date d’acquisition ou de signature du contrat de location et la date de la commande ;
b) une copie du certificat d’immatriculation du véhicule ;
5o En cas de demande d’une aide majorée en application de l’article 4 du décret du 26 décembre 2007 susvisé, les pièces suivantes concernant le véhicule retiré de la circulation à des fins de destruction :
a) Une copie de la carte grise, qui doit avoir été barrée et revêtue par son titulaire de la mention : « vendu le ... (date de la mutation) pour destruction » ou « cédé le ... (date de la mutation) pour destruction » suivie de sa signature, conformément aux dispositions de l’article R. 322-9 du code de la route ; ni la mention citée ci-dessus, ni la date, ni la signature ne doivent empiéter sur une zone imprimée de la carte grise ;
b) L’original du récépissé de prise en charge pour destruction du véhicule délivré par un démolisseur ou un broyeur agréé, conformément aux articles R. 543-162 du code de l’environnement et R. 322-9 du code de la
route ;
c) Une attestation d’assurance justifiant l’existence d’un contrat d’assurance en cours de validité à la date de sa remise pour destruction à un démolisseur ou à un broyeur agréé ;
d) Un certificat de non-gage établi par les services préfectoraux ;
6o En cas de discordance entre l’identité ou la raison sociale du bénéficiaire de l’aide et l’identité ou la raison sociale du titulaire de la carte grise du véhicule retiré de la circulation, la copie d’une pièce officielle prouvant qu’il s’agit d’une même personne. |
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(Ca, c'est si la concession n'a pas fait l'avance de la prime, ce qui est ton cas.)
D'après ce que tu dis, le modèle de la demande n'est pas encore disponible en ligne, mais le Centre national pour l’aménagement des structures des exploitations agricoles (CNASEA) saura sûrement t'aider.
_________________
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jeanpaul01fr
Sexe:
Inscrit le: 14 Nov 2007
Messages: 545
Localisation: BORDEAUX
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| Posté le: 13 Jan 2008 21:46 Sujet du message: |
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Merci pour vos réponses ! Je vais écrire à Service-Public.fr...
Et je ne vais pas lacher ma petite préfecture adorée : Je vous tiens au courant dès que j'ai du nouveau !
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emilie
Sexe:
Inscrit le: 31 Oct 2007
Messages: 487
Localisation: Lille
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pascal
Invité
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| Posté le: 14 Jan 2008 01:55 Sujet du message: |
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Emilie,
Es-tu documentaliste ?
Quelle précision, tu maitrises le fonctionnement d'organismes dont j'ignore l'existance ?
Le Quid "papier" n'existe plus ... tu devrais penser à le remplacer |
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jeanpaul01fr
Sexe:
Inscrit le: 14 Nov 2007
Messages: 545
Localisation: BORDEAUX
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| Posté le: 14 Jan 2008 16:01 Sujet du message: |
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Merci Emilie !!! J'ai cru à un moment que c'était une boutade !!! Je le fais de ce "pas" !!!
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emilie
Sexe:
Inscrit le: 31 Oct 2007
Messages: 487
Localisation: Lille
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| Posté le: 14 Jan 2008 19:57 Sujet du message: |
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Ben non, jeanpaul01fr, puisque je t'avais mis quelques lignes au-dessus l'extrait du décret d'application où j'avais trouvé l'info (le décret figurait page 11 du topic), en mettant en gras ce qui pouvait t'intéresser, et en rouge ce qui répondait à ta question...
| pascal a écrit: | Emilie,
Es-tu documentaliste ?
Quelle précision, tu maitrises le fonctionnement d'organismes dont j'ignore l'existance ?
Le Quid "papier" n'existe plus ... tu devrais penser à le remplacer |
C'est juste, Pascal, que je m'étais coltiné la lecture du journal officiel juste pour les membres du forum, afin de pouvoir leur donner une information fiable. Mais j'ai beau enlever ce qui ne servira à personne, mettre le plus important en gras et en rouge, recopier et répéter la même chose trois fois de suite, j'ai quand même l'impression de parler dans le vide.. 
C'est là que je me dis que je n'aimerais pas faire le travail d'oborandy. 
_________________
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jeanpaul01fr
Sexe:
Inscrit le: 14 Nov 2007
Messages: 545
Localisation: BORDEAUX
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| Posté le: 15 Jan 2008 09:24 Sujet du message: |
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Non,non Emilie, tu ne fait pas ça pour rien!!!!
C'est juste que je lis un peu trop en.... diagonale !!!
Merci encore et je te tiens au courant de mes démarches... Je viens de leur écrire...
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juliamaury
Invité
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| Posté le: 15 Jan 2008 10:02 Sujet du message: |
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Pour moi le bon.s c'est dans l'an.s
Je me console en me disant que le tarif a augmenté de 200 euros et que le FW a pris 400 euros. Soit 600 euros de moins, c'est déjà pas mal comme bon.s |
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Topolino
Sexe:
Inscrit le: 23 Aoû 2007
Messages: 3020
Localisation: Toulouse
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| Posté le: 15 Jan 2008 11:12 Sujet du message: |
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| juliamaury a écrit: | Pour moi le bon.s c'est dans l'an.s
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+1
| juliamaury a écrit: |
Je me console en me disant que le tarif a augmenté de 200 euros et que le FW a pris 400 euros. Soit 600 euros de moins, c'est déjà pas mal comme bon.s |
Je me suis accordé mon bonus en vendant ma vieille caisse de 18 ans 1000€, soit l'équivalent de ce que j'aurai touché avec le bonus de 700 € + la prime à la casse de 300 €.
Et basta pour l'écologie...
De toute façon le éco de éco-pastille a une connotation plus économique que écologique.
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cagoule2b
Sexe:
Inscrit le: 05 Déc 2007
Messages: 173
Localisation: bastia
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| Posté le: 15 Jan 2008 13:01 Sujet du message: |
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comme quoi il ya toujours moyen de toucher la prime vu qu'il ne demande aucun justificatif, il suffit juste de mettre la bonne date sur la facture d'achat 
je verrais çà avec mon vendeur en février en lu idisant que je m'occuperais moi même de faire la demande des 700 euros comme çà il sera tranquille
_________________
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